PIÈCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES

Les conditions de vente ci-dessous s’appliquent à toutes les transactions effectuées par la société en l’absence d’un contrat spécifique stipulant expressément les points sur lesquels la société accepte une dérogation. La passation d’une commande entraîne leur acceptation par le client nonobstant toutes réserves ou exigences qui pourraient l’accompagner.

COMMANDES :

Vos commandes peuvent être adressées par courrier, télécopie, à nos agents ou sur simple appel téléphonique. Elles devront comporter un maximum de renseignements (désignation exacte des pièces portées sur notre catalogue). Nous expédierons à l’adresse que vous nous avez communiquée, tous les articles figurant sur votre commande, à l’exception de ceux qui ne seront pas disponibles le jour du traitement.

PRIX :

Nos tarifs et nos offres sont établies pour des prix HT en vigueur au jour de l’offre, et sont remis sous réserve de hausses éventuelles intervenant avant la livraison des marchandises. Sauf stipulation contraire, nos prix s’entendent HORS TAXES, départ nos ateliers. Les frais d’emballage, de transport et d’assurance, les droits d’octroi de douane, ou toutes autres dépenses accessoires, restent à la charge de l’acheteur.

FACTURATION :

Nos factures sont payables net, par chèque, virement ou traite acceptée, à l’échéance précisée sur la facture.

Coordonnées bancaires : CRCA MACHECOUL cpt n°14706 00007 00033461497 12

Rue de Challans, 44270 MACHECOUL

GARANTIE :

Seuls les éléments constituant l’appareil font l’objet de la garantie et non les composants de ces éléments. Les éléments doivent être retournés complets pour prétendre à un échange sous garantie. Les pièces retournées sous garantie seront en port payé.

CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :

Le matériel reste la propriété de TPS3 SARL jusqu’à ce que l’acheteur en ait effectué le paiement intégral (loi 80.335 du 12 mai 1980).

EXPÉDITION – TRANSPORT :

Nos marchandises, quelles que soient les modalités de livraison et de recouvrement, voyagent aux risques et périls de l’acheteur (même en cas de franco). Les produits expédiés ne sont pas assurés par notre société. Il appartient à l’acheteur de vérifier les expéditions à l’arrivée. En cas de retard, avaries ou manquants, le destinataire doit exercer son recours contre le transporteur. Sauf stipulation contraire, les emballages ne sont jamais repris par notre société.

RÉCLAMATIONS :

Pour être valable, toute réclamation devra nous parvenir dans les huit jours de la date d’arrivée des marchandises à destination.

RETARD DE PAIEMENT :

En cas de retard de paiement, l’acheteur encourt de plein droit un intérêt moratoire égal au taux d’intérêt légal, majoré de 0,7 point.

CLAUSE PÉNALE – CONTESTATIONS :

En cas de contestation de quelque nature que ce soit, il est fait expressément attribution de juridiction au tribunal de commerce de NANTES, quelles que soient les conditions d’achat, le mode et le lieu de paiement acceptés, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. Les droits et obligations des parties, sont régis exclusivement par le droit français.

GÉNÉRALITÉ :

Certaines pièces pouvant être encore à l’étude, celles-ci ne figurent pas sur le tarif. Le contenu du catalogue peut être modifié sans préavis. Les matériels peuvent recevoir des modifications techniques. Pour toute identification ou commande spécifique, consultez-nous en appelant TPS3 au 03 80 66 83 96.